2023

• Section 1 – Barème des redevances concernant les droits d’exposition et de projection 2023
• Section 2 – Barème des redevances concernant les reproductions – non commerciales, non publicitaires 2023
• Section 3 – Barème des redevances concernant les reproductions – commerciales et publicitaires 2023
• Section 4 – Barème des honoraires professionnels 2023

Le 28 septembre 2019, lors de l’assemblée générale annuelle de CARFAC, une proposition comprenant divers changements a été soumise au vote auprès de ces membres. Les changements ont été approuvés et ils sont en vigueur en date du 1er janvier 2020 pour une période de quatre ans, avec une augmentation annuelle de 2 % chaque année.

Pour voir les bons tarifs pour votre projet, choisissez l’année durant laquelle l’exposition, la reproduction ou le service a eu lieu à partir des onglets au haut de la page, puis visitez la ou les sections se rapportant à votre projet.

Les tarifs pour 2019 demeurent en ligne aux fins de référence archivistique, mais ceux-ci ne sont plus en vigueur.